MENTIONS LEGALES

 

INFORMATIONS LEGALES CONCERNANT L'ENTREPRISE

■ Dénomination ou raison sociale: Pascal REYNAUD

■ Auteur photographe indépendant.
■ Adresse: 183 chemin du Berlinguet 73420 Voglans - FRANCE
■ Numéro SIRET: 45361961100024

■ Numéro de compte permanent (PAN) pour l'INDE: BYCPR8014E

■ Responsabilité Civile Professionnelle Allianz ProfilPro N ° 54342656

■ Assurance Santé Rapatriement Mutuaide Assistance N ° 4983

■ Adhérent de l'Association de Gestion Agréée des Professions Libérales de Savoie. Le réglement par chèque est accepté

■ Téléphone: 06 80 77 63 51
■ Courriel: contact@pascalreynaud.com
■ Nom du webmaster et du webdesigner: Pascal REYNAUD

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET SITE INTERNET

Le contenu du site web www.pascalreynaud.com appartient exclusivement à Pascal REYNAUD. Toute violation des droits d'auteur est sanctionnée par l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Ce site web est hébergé par Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.
En naviguant sur le site www.pascalreynaud.com, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies sur son ordinateur.

​

LOIS CONCERNEES

Soumis au droit français, le site web www.pascalreynaud.com est encadré par la loi n ° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.